- Vous n’êtes pas autorisé à copier, distribuer, installer ni utiliser le Logiciel téléchargé de quelque manière que ce soit avant d’avoir lu et accepté le contrat de licence logicielle (SLA) l’accompagnant.
- S’il s’agit d’un correctif, d’un « service pack » ou d’une autre mise à jour applicable à un logiciel dont vous avez antérieurement acquis la licence auprès d’Attachmate (le « Logiciel Antérieur ») et ne disposant pas d’un SLA en propre, vous ne pourrez utiliser ce programme avec le Logiciel Antérieur que sous réserve des termes du SLA relatif au Logiciel Antérieur.
- Vous n’êtes pas autorisé à télécharger le Logiciel si un tel téléchargement enfreint les réglementations du gouvernement américain en matière d'exportation tel que visé ci-dessous.
- Tout téléchargement logiciel pour le compte d’une agence ou d’un département du gouvernement américain est soumis aux réglementations intitulées « Logiciel commercial – Droits restreints », tel que visé ci-dessous.
Tous les autres termes et conditions des présentes Mentions Légales s’appliquent dans la mesure où ils ne sont pas en contradiction avec le SLA applicable.
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