Dernière mise à jour : 20.07.11
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TÉLÉCHARGEMENT DE LOGICIEL
Les logiciels et documentations associées téléchargeables sur ce site Web (un « Logiciel ») sont des œuvres couvertes par des droits d’auteur appartenant à Attachmate et/ou à ses fournisseurs. Attachmate vous autorise à télécharger un Logiciel sous réserve des conditions suivantes :
- Vous n’êtes pas autorisé à copier, distribuer, installer ni utiliser le Logiciel téléchargé de quelque manière que ce soit avant d’avoir lu et accepté le contrat de licence logicielle (SLA) l’accompagnant.
- S’il s’agit d’un correctif, d’un « service pack » ou d’une autre mise à jour applicable à un logiciel dont vous avez antérieurement acquis la licence auprès d’Attachmate (le « Logiciel Antérieur ») et ne disposant pas d’un SLA en propre, vous ne pourrez utiliser ce programme avec le Logiciel Antérieur que sous réserve des termes du SLA relatif au Logiciel Antérieur.
- Vous n’êtes pas autorisé à télécharger le Logiciel si un tel téléchargement enfreint les réglementations du gouvernement américain en matière d'exportation tel que visé ci-dessous.
- Tout téléchargement logiciel pour le compte d’une agence ou d’un département du gouvernement américain est soumis aux réglementations intitulées « Logiciel commercial – Droits restreints », tel que visé ci-dessous.
Tous les autres termes et conditions des présentes Mentions Légales s’appliquent dans la mesure où ils ne sont pas en contradiction avec le SLA applicable. Les mentions légales spécifiques aux produits logiciels Attachmate sont incorporées dans le SLA applicable.
UTILISATION GÉNÉRALE DES CONTENUS DE CE SITE WEB
Contenu autre que des Logiciels : Attachmate vous autorise à visualiser, télécharger, imprimer, copier, distribuer et utiliser le contenu publié par Attachmate sur ce site Web, étant entendu que :
- le contenu sera exclusivement utilisé à des fins d’information et pour un usage personnel, non-commercial et interne à votre entreprise ; il ne pourra faire l’objet d’aucune copie ni intégration à un ordinateur en réseau et ne pourra être diffusé sur aucun support sans l’accord écrit d’Attachmate ;
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- tous les contenus devront comporter une mention de droits d’auteur selon le modèle suivant : « Copyright ©2011 Attachmate Corporation. Tous droits réservés. »
- les mentions existantes de droit d’auteur, de marque et autres droits de propriété ne pourront être retirées du contenu ;
- l’autorisation visée au présent paragraphe ne saurait inclure le droit d'utiliser les caractéristiques conceptuelles ou visuelles du site Web Attachmate.com ou de tout autre site Web détenu, exploité, concédé sous licence ou contrôlé par Attachmate ; les éléments de tels sites Web sont protégés par des droits d’auteur, codes visuels ou autres droits et ne peuvent être copiés ni repris en tout ou en partie ; les logos, éléments graphiques, sons et images des sites Web Attachmate ne peuvent être copiés ni retransmis sans l’accord exprès d’Attachmate.
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Blogs, tableaux d’affichage électroniques et forums
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Si vous affichez, téléchargez ou fournissez de toute autre manière des Contenus sur un Forum, vous garantissez à Attachmate et à ses sociétés affiliées, employés, dirigeants, licenciés et ayant-droits et ainsi que leurs représentants désignés (les « Entités Attachmate ») une licence perpétuelle, mondiale, irrévocable, non exclusive, illimitée, entièrement liquidée et sans redevance, au titre de tous les droits de propriété intellectuelle existants ou à naître, pour utiliser, reproduire, créer des œuvres dérivées, associer à d'autres œuvres, altérer, traduire, distribuer des copies, afficher, représenter et modifier les Contenus et tous les droits sur les Contenus et les donner en licence ou en sous-licence, au nom des Entités Attachmate ou de leurs représentants, dans le monde entier, à perpétuité et sur tous supports actuellement connus ou développés ultérieurement.
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